Juste Terre

Vignobles Dubard, SARL

Présentation de la marque Juste Terre

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Dubard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Juste Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Dubard domicilié(e) Le Gouyat - 24610 - St Méard de Gurçon - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 606 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Dubard, Mme. MARINE DUBARD domicilié(e) Le Gouyat - 24610 - St Méard de Gurçon - France.

La marque Juste Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Juste Terre arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

Vignobles Dubard a également déposé les autres marques suivantes : CYRHUS , Cuvée du Hameau , Comtesse de Ségur , Le Pech de Neyrat , Juste Ciel , Coeur du Mont , CHATEAU NARDOU , Madame Dubard , Vignobles Dubard , Les Gouyats